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AUCH - GRAND AUCH CŒUR DE GASCOGNE - CIAS
Ville d'Auch
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
CONSEIL MUNICIPAL
- Délibérations
- Décisions municipales
- Règlement intérieur du conseil municipal
DELEGATIONS DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE AUX ELUS
- Délégations de fonction et de signature permanents aux adjoints et conseillers municipaux délégués
- Délégations de fonction et de signature temporaires aux adjoints et conseillers municipaux délégués
​- Délégations de fonction et de signature temporaires aux conseillers municipaux délégués
- Représentations du conseil municipal et/ou du maire
- Célébrations de mariage ou baptême républicain
- règlements intérieurs d'utilisation des équipements sportifs de la ville
- tarifs d'utilisation des salles et équipements sportifs
TRANQUILLITÉ PUBLIQUE, VIE DES QUARTIERS, COMMERCE, ARTISANAT ET EVENEMENTIEL
Tranquillité publique - Vie des quartiers
- Déclarations de détention de chiens
- Obligation de contrôle vétérinaire dans le cas de chien mordeur
Commerce - artisanat - évènementiel
Autorisations et Règlements
Urbanisme
- Permis de construire (autorisations, refus, annulation)
- Déclarations préalables de travaux
- Certificats d'urbanisme opérationnels
- Tableau de synthèse des dossiers d'urbanisme (PC, DP et CU)
- Documents informatifs des institutions extérieures (Préfecture, DDT, …)
Occupation du domaine public
- Autorisations permanentes : circulation - stationnement
- Autorisations temporaires : circulation - stationnement
Restauration scolaire
- Tarifs restauration scolaire
- Règlement de la cantine scolaire
Régies
- Création et suppressions de régies
- Nominations de régisseurs
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